Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACU-RATE
MACNAUGHT PTY LIMITED (société de droit Australien)

Numéro de dépôt :
1723719
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2001

Présentation de la marque ACU-RATE

Déposée le 13 août 1991 par MACNAUGHT PTY LIMITED (société de droit Australien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACU-RATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MACNAUGHT PTY LIMITED (société de droit Australien), domicilié(e) 47-49 Henderson Street, TURRELLA New South Wales 2205 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ACU-RATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACU-RATE est expirée depuis le 13 août 2001.

MACNAUGHT PTY LIMITED (société de droit Australien a également déposé les autres marques suivantes : MINI INFUSER


MACNAUGHT PTY LIMITED (société de droit Australien) - 47-49 Henderson Street, TURRELLA New South Wales 2205 AUSTRALIE - Australie


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Appareils et instruments médicaux y compris les pompes pour la transmission de fluides dans le corps et le contrôle du flux de ces fluides, instruments pour administrer les fluides à l'intérieur du corps, contrôleurs du flux, réducteurs, appareils de transfusion de fluides pressurisés, pièces détachées de tous les produits précités